Rapports et avis

60 rapports et avis correspondent à votre recherche.

Débats publics sur le prolongement d'Eole


Autosaisine
Commission spécialisée "Débats publics sur les infrastructures de transport"
Rapporteur : Claude Leroi

Contribution à la mise en œuvre en Ile-de-France du volet transports de la loi du 11 février 2005


Autosaisine
Commission des transports
Rapporteur : Claude Boulanger

Les enjeux de la production et de l'approvisionnement alimentaire en Ile-de-France


Autosaisine
Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Maurice Toullalan

Du bon usage des fonds structurels européens sur le territoire francilien - Réalités et enjeux, projets et moyens


Autosaisine
Commission de l'action européenne et internationale
Rapporteur : Alain Sauvreneau

Les femmes en Ile-de-France, contraintes et libertés


Autosaisine
Commission spécialisée "Pour l'Egalité des droits"
Rapporteur : Annie Le Franc

Enseignements spécialisés de la musique, de la danse et du théâtre en Ile-de-France : affirmer une gouvernance régionale ?


Autosaisine
Commission de la culture et de la communication
Rapporteur : Patrick Aracil

Relance de la production de logements en faveur des ménages à revenus moyens


Autosaisine
Commission de la ville, de l'habitat et du cadre de vie
Rapporteur : Marie-Anne Belin

Les entreprises de taille intermédiaire


Autosaisine
Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : Dominique Dauxerre

L’apprentissage dans l’enseignement supérieur en Île-de-France


Autosaisine
Commission de l'éducation, de la formation, de l'enseignement et de la recherche
Rapporteur : Benoît EURIN

Budget primitif 2011


Saisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Les territoires interrégionaux et ruraux franciliens : territoires de contact entre la zone agglomérée et les régions limitrophes du Bassin Parisien


Autosaisine
Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Marc Rémond

Les loisirs des jeunes franciliens de 15 à 25 ans à l'ère numérique


Saisine
Commission du tourisme, des sports et des loisirs
Rapporteur : Frédéric Lefret

Orientations budgétaires 2011


Saisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Démographie, économie et lien social à l'horizon 2050 : quelles perspectives, quels leviers pour agir ?


Autosaisine
Section de la prospective et de la planification
Rapporteur : Yves Vandenboomgaerde

Territorialité et offres de soins : approche prospective des besoins en professionnels de santé dans l'aménagement du territoire de l'Ile-de-France


Saisine
Commission de la santé, de la solidarité et des affaires sociales
Rapporteur : Olivier Aynaud

Quelles perspectives pour les partenariats publics privés (PPP) et d’autres nouveaux modes de financements pour les investissements en Ile-de-France ?


Saisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jean-Michel Paumier

Le compte administratif 2009


Adopté le 10/06/2010
Saisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Contribution à la mise en œuvre en Ile-de-France du volet transports de la loi du 11 février 2005


Adopté le 10/05/2010
Autosaisine
Commission des transports
Rapporteur : Claude Boulanger et Denys Dartigues

Communication de conjoncture : 2ème semestre 2010 ; coup de phare : la filière automobile


Adopté le 22/04/2010
Communication
Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

Les enseignements artistiques


Adopté le 07/04/2010
Autosaisine
Commission de la culture et de la communication
Rapporteur : Patrick Aracil

Intégration des quartiers sensibles et politique régionale du logement


Adopté le 28/01/2010
Autosaisine
Commission de la ville, de l'habitat et du cadre de vie
Rapporteur : Nicole Smadja

La crise du logement se hisse aux premiers rangs des préoccupations des franciliens. Elle pose notamment la problématique de la densification et de la rénovation urbaine ainsi que celle des quartiers sensibles. Le rapport présenté par Nicole SMADJA se penche sur le Programme National de Renouvellement Urbain en Ile-de-France (PNRU) lancé en 2003 et mis en œuvre par l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU). Le CESR analyse la crise du logement et l’importance, en Ile-de-France, des quartiers sensibles et souligne la nécessité de liens étroits entre politique d’intégration des quartiers sensibles et politique régionale du logement. Il formule également des propositions pour renforcer l’efficacité du dispositif mis en place avec le souci d’augmenter l’offre de logement et avance des pistes en faveur d’une gouvernance régionale qui articulerait plus fortement les initiatives des différents acteurs du logement, des transports et de la politique de la ville.


Consultation de la Commission européenne sur l'évolution de la stratégie de Lisbonne


Adopté le 06/01/2010
Autosaisine
Commission de l'action européenne et internationale
Rapporteur : Jean-Louis Girodot

Projet de budget 2010 pour la Région Ile-de-France


Adopté le 10/12/2009
Autosaisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Contribution au livre vert sur la mobilité des jeunes en Ile-de-France


Adopté le 02/12/2009
Saisine
Commission de l'action européenne et internationale
Rapporteur : Patrick Aracil

Avis sur la clôture de l'exercice 2008 et le budget supplémentaire 2009


Adopté le 19/11/2009
Saisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

La dimension régionale de la stratégie de Lisbonne - bilan, actualité et perspectives.


Adopté le 19/11/2009
Saisine
Commission de l'action européenne et internationale
Rapporteur : Jean-Louis Girodot

Lancée en 2000, la stratégie de Lisbonne a pour objectif de faire de l’Union européenne à l’horizon 2010 l’économie de la connaissance la plus compétitive au monde, capable d’atteindre un développement économique durable avec des emplois plus nombreux, de meilleure qualité, et davantage de cohésion sociale. Après avoir rappelé quels sont les éléments constitutifs de cette stratégie, le rapport présenté par Jean-Louis Girodot analyse les effets de la crise sur l’appropriation au niveau régional de la stratégie de Lisbonne. Il évalue également l’impact de cette politique européenne sur la cohésion sociale et sur les politiques régionales menées en Ile-de-France.


Avis sur la modulation des fractions régionales de tarifs de la TIPP pour 2010 et sur les orientations budgétaires pour 2010


Adopté le 19/11/2009
Communication
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Avis sur l'Agenda 21


Adopté le 19/11/2009
Saisine
Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Gérard Ader

Communication sur la conjoncture économique et l'emploi en Île-de-France au 1er semestre 2009


Adopté le 19/11/2009
Communication
Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

Focus sur les pôles de compétitivité franciliens


Adopté le 19/11/2009
Communication
Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : Jean-Luc Tuffier

Avis du CESR sur le Plan Régional de la Qualité de l'Air (PRQA)


Adopté le 19/11/2009
Saisine
Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Micheline BERNARD-HARLAUT

Culture et territoire : les conditions d'émergence des « espaces » culturels en Ile-de-France


Adopté le 07/10/2009
Autosaisine
Commission de la culture et de la communication
Rapporteur : Guy Atlan

Le rapport présenté par Guy Atlan aborde la question de l’accès du plus grand nombre à la culture, et plus particulièrement de l’émergence de « lieux culturels intermédiaires », également appelés « nouveaux espaces culturels de proximité » ou encore « nouveaux territoires de l’Art ». Ces espaces, dont beaucoup sont d’anciennes friches industrielles, ont pour principale caractéristique d’être proches de leurs publics. Le rapport relate ainsi l’expérience de l’association Actes-IF, qui regroupe et utilise une vingtaine de ces territoires dans le but de diffuser la culture vers des milieux sociaux défavorisés. Il revient également sur les dispositifs de soutien du Conseil régional au secteur du spectacle vivant et formule des propositions pour une meilleure connaissance de l’existant, la poursuite des aides à la professionnalisation et le soutien et l’incitation à l’adoption des méthodes mises en œuvre dans les lieux intermédiaires.


Avis sur le rapport du Conseil régional demandant l'approbation du SDRIF et prenant position sur l'avant-projet de loi « Grand Paris »


Adopté le 07/10/2009
Autosaisine
Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Pierre MOULIE

Réflexion du CESR sur la réforme territoriale en Ile-de-France


Adopté le 24/09/2009
Saisine
Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Denys Dartigues

Le paysage institutionnel local français a souvent été comparé à un mille-feuilles, justifiant ainsi d’engager une réforme territoriale. Si les différents acteurs s’accordent pour dire que celle-ci est nécessaire, leur opinion diverge néanmoins quant aux solutions à mettre en œuvre. Face à la complexité du débat autour des projets touchant à cette réforme, le CESR d’Ile-de-France a souhaité se doter d’une position commune. Le rapport présenté par Denys Dartigues est ainsi une synthèse des réflexions qui ont été menées jusque là et permet d’assoir certains principes :
- engager une réforme territoriale ne peut se résumer à une définition de nouveaux périmètres territoriaux,
- dans une perspective de réduction des inégalités territoriales et d’amélioration de la cohésion sociale, une réforme territoriale doit aborder la problématique des compétences attribuées à chaque territoire ainsi que celle des modes de gouvernance et des moyens financiers attribués à chaque collectivité.


Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)


Adopté le 24/09/2009
Saisine
Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Eric Berger

Avant-projet de Plan Régional d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PREDMA)


Adopté le 29/09/2009
Saisine
Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Gérard Ader

Projet de Plan régional d'Elimination des Déchets Dangereux (PREDD)


Adopté le 01/09/2009
Saisine
Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : Michel Senechal

La contribution des Opérations d'intérêt national à l'action régionale - SDRIF et territoires de projet


Adopté le 02/07/2009
Autosaisine
Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-Loup Fabre

L'emploi des jeunes et les politiques publiques


Adopté le 11/06/2009
Autosaisine
Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : Bernard Dutoit

Avis du CESR d'Ile-de-France sur le Compte administratif 2008 du Conseil régional


Adopté le 11/06/2009
Saisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Les effets de la crise sur l’activité économique et le secteur social en Ile-de-France - Situation au deuxième semestre 2008


Adopté le 11/06/2009
Saisine
Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

Révision du Plan de Déplacements Urbains, Contribution et propositions du CESR


Adopté le 14/05/2009
Saisine
Commission des transports
Rapporteur : Daniel Rabardel

Les Plans de Déplacements Urbains (PDU) définissent les principes d’organisation des déplacements de personnes et du transport de marchandises, de la circulation et du stationnement. Ils doivent être compatibles avec les orientations des schémas directeurs régionaux et avec les plans régionaux de la qualité de l’air. En Ile-de-France, le PDU est sur le point d’être révisé par le Conseil régional. Le rapport présenté par Daniel Rabardel anticipe l’avis que le CESR d’Ile-de-France devra donner à l’automne 2010 aux élus régionaux sur le projet de nouveau PDU. Il s’inscrit également dans une perspective d’enrichissement de la réflexion quant aux problématiques de transport et de mobilité, de protection de l’environnement et de santé.


Actualisation du rapport du 21 avril 2005 sur les modes d’accueil pour la petite enfance en Ile-de-France


Adopté le 29/04/2009
Saisine
Commission de la santé, de la solidarité et des affaires sociales
Rapporteur : Dominique Fabre

Projet de Plan Régional d’Elimination des Déchets d’Activités de Soins à risques infectieux (PREDAS)


Adopté le 29/04/2009
Saisine
Commission de la santé, de la solidarité et des affaires sociales
Rapporteur : Norbert Scagliola

Pour une politique régionale de l'AIO (Accueil-Information-Orientation) tout au long de la vie


Adopté le 16/03/2009
Saisine
Commission de l'éducation, de la formation, de l'enseignement et de la recherche
Rapporteur : Gérard Lehmann

Les lois de décentralisation transfèrent aux régions une compétence en matière de formation professionnelle. C’est dans ce cadre que le Plan régional de la formation tout au long de la vie pour 2007-2013 a été défini. Dans le prolongement de ce plan, le Conseil régional d’Ile-de-France a souhaité recueillir l’avis du CESR sur le futur projet de politique régionale de l’accueil, de l’information et de l’orientation (AIO) tout au long de la vie. Le rapport présenté par Gérald Lehmann :
- fait la présentation générale de cette politique d’AIO,
- revient sur les attitudes et attentes des publics concernés par l’AIO,
- analyse les enjeux d’une politique d’AIO régionalisée et, plus particulièrement, répond à la question du pilotage et de la gouvernance de l’orientation scolaire et professionnelle de l’Ile-de-France.


Synthèse du colloque sur l'agriculture de proximité : un remarquable enjeu pour les territoires et les terroirs d’Ile-de-France


Adopté le 03/02/2009
Saisine
Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité

Tourisme en Ile-de-France : pour un accueil à la hauteur des enjeux


Adopté le 22/01/2009
Autosaisine
Commission du tourisme, des sports et des loisirs
Rapporteur : Barthélémy Trimaglio

Avec 32,6 millions de touristes en 2007, l’Ile-de-France est la première région touristique française. Le tourisme représente un atout économique considérable, en même temps qu’il participe au rayonnement international de l’Ile-de-France. Néanmoins, sous l’effet conjugué d’une mondialisation croissante, des nouvelles technologies de la communication et d’une concurrence accrue, les habitudes et comportements des touristes changent profondément. C’est pourquoi, pour que l’Ile-de-France conserve sa place de destination touristique de premier plan, le rapport présenté par Barthélemy Trimaglio formule dix propositions afin que les acteurs touristiques franciliens s’adaptent à ces évolutions et privilégient un tourisme de qualité.


Projet de budget 2009


Adopté le 11/12/2008
Saisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Euroséminaire associant les CESR du Bassin Parisien sur l'énergie - 2e semestre 2008


Adopté le 25/11/2008
Projet
Commission de l'action européenne et internationale

Avis relatif à la modulation des fractions régionales de tarif de la TIPP et aux orientations budgétaires de la Région d'Ile de France pour 2009


Adopté le 13/11/2008
Saisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Communication sur la situation de l'emploi et la conjoncture économique en Ile-de-France au premier semestre 2008 et focus sur la filière automobile francilienne


Adopté le 13/11/2008
Communication
Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

Note de conjoncture économique et coup de projecteur sur la filière automobile


Adopté le 13/11/2008
Saisine
Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

Affectation du résultat 2007 et au budget supplémentaire 2008


Adopté le 09/10/2008
Saisine
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Point d'actualité européenne sur la politique européenne de l'environnement


Adopté le 09/10/2008
Communication
Commission de l'action européenne et internationale
Rapporteur : Didier de Saint-Vincent

Avis sur le projet de SDRIF amendé suite à l'enquête publique


Adopté le 18/09/2008
Saisine
Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Pierre Moulié

Le compte administratif 2007


Adopté le 19/06/2008
Communication
Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Lutter contre les inégalités sociales et de santé et pour l’autonomie, l’action régionale dans les domaines du développement social et de la santé


Adopté le 19/06/2008
Autosaisine
Commission de la santé, de la solidarité et des affaires sociales
Rapporteur : Christine Auberger

Programme régional en faveur de l'agriculture périurbaine


Adopté le 01/05/2008
Autosaisine
Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Damien Greffin

La contribution de l'intercommunalité à l'action régionale - SDRIF et territoires de projets


Adopté le 10/04/2008
Autosaisine
Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Isabelle Drochon

La commune est le premier échelon qui organise le territoire. C’est pourquoi la coopération entre communes, sur un territoire dix fois plus dense que la moyenne nationale et comptant de nombreuses disparités sociales et territoriales, revêt un caractère particulier. En ce sens, les intercommunalités apparaissent comme des structures incontournables dans l’atteinte des objectifs du Schéma Directeur d’Ile-de-France (SDRIF) : réductions des inégalités sociales et territoriales et adaptation aux mutations et aux crises. C’est pourquoi, après la loi de 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, le rapport présenté par Isabelle Drochon fait un bilan des intercommunalités mises en place en Ile-de-France et analyse leurs points forts et leurs points faibles.


Communication sur le livre vert : vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine


Communication
Commission des transports
Rapporteur : Denys Dartigues