Rapports et avis

52 rapports et avis correspondent à votre recherche.

Les femmes en Ile-de-France, contraintes et libertés


Autosaisine 		Commission spécialisée "Pour l'Egalité des droits"
Rapporteur : Annie Le Franc

Les enjeux de la production et de l'approvisionnement alimentaire en Ile-de-France


Autosaisine 		Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Maurice Toullalan

Les entreprises de taille intermédiaire


Autosaisine 		Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : Dominique Dauxerre

Les territoires interrégionaux et ruraux franciliens : territoires de contact entre la zone agglomérée et les régions limitrophes du Bassin Parisien


Autosaisine 		Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Marc Rémond

Population et société franciliennes : démographie, économie et mixité ethnique, générationnelle et sociale à l’horizon 2050


Autosaisine 		Section de la prospective et de la planification
Rapporteur : Yves Vandenboomgaerde

Les loisirs des jeunes franciliens de 15 à 25 ans à l'ère numérique


Saisine 		Commission du tourisme, des sports et des loisirs
Rapporteur : Frédéric Lefret

L’apprentissage dans l’enseignement supérieur en Île-de-France


Autosaisine 		Commission de l'éducation, de la formation, de l'enseignement et de la recherche
Rapporteur : Benoît EURIN

Territorialité et offres de soins : approche prospective des besoins en professionnels de santé dans l'aménagement du territoire de l'Ile-de-France


Saisine 		Commission de la santé, de la solidarité et des affaires sociales
Rapporteur : Olivier Aynaud

Quelles perspectives pour les partenariats publics privés (PPP) et d’autres nouveaux modes de financements pour les investissements en Ile-de-France ?


Saisine 		Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jean-Michel Paumier

L'accessibilité des transports en commun


Autosaisine 		Commission des transports
Rapporteur : Denis Dartigues

Communication de conjoncture : 2ème semestre 2010 ; coup de phare : la filière automobile


Communication 		Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

Les enseignements artistiques


Autosaisine 		Commission de la culture et de la communication
Rapporteur : Patrick Aracil

Intégration des quartiers sensibles et politique régionale du logement


Adopté le 28/01/2010
Autosaisine 		Commission de la ville, de l'habitat et du cadre de vie
Rapporteur : Nicole Smadja

Consultation de la Commission européenne sur l'évolution de la stratégie de Lisbonne


Adopté le 06/01/2010
Autosaisine 		Commission de l'action européenne et internationale
Rapporteur : Jean-Michel Paumier

Projet de budget 2010 pour la Région Ile-de-France


Adopté le 10/12/2009
Autosaisine 		Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Contribution au livre vert sur la mobilité des jeunes en Ile-de-France


Adopté le 02/12/2009
Saisine 		Commission de l'action européenne et internationale
Rapporteur : Patrick Aracil

La dimension régionale de la stratégie de Lisbonne - bilan, actualité et perspectives.


Adopté le 19/11/2009
Saisine 		Commission de l'action européenne et internationale
Rapporteur : Jean-Louis Girodot

Avis sur la modulation des fractions régionales de tarifs de la TIPP pour 2010 et sur les orientations budgétaires pour 2010


Adopté le 19/11/2009
Communication 		Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Avis sur l'Agenda 21


Adopté le 19/11/2009
Saisine 		Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Gérard Ader

Avis sur la clôture de l'exercice 2008 et le budget supplémentaire 2009


Adopté le 19/11/2009
Saisine 		Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Avis du CESR sur le Plan Régional de la Qualité de l'Air (PRQA)


Adopté le 19/11/2009
Saisine 		Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Micheline BERNARD-HARLAUT

Focus sur les pôles de compétitivité franciliens


Adopté le 19/11/2009
Communication 		Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : Jean-Luc Tuffier

Communication sur la conjoncture économique et l'emploi en Île-de-France au 1er semestre 2009


Adopté le 19/11/2009
Communication 		Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

Avis sur le rapport du Conseil régional demandant l'approbation du SDRIF et prenant position sur l'avant-projet de loi « Grand Paris »


Adopté le 07/10/2009
Autosaisine 		Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Pierre MOULIE

Culture et territoire : les conditions d'émergence des « espaces » culturels en Ile-de-France


Adopté le 07/10/2009
Autosaisine 		Commission de la culture et de la communication
Rapporteur : Guy Atlan

Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)


Adopté le 24/09/2009
Saisine 		Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Eric Berger

Avant-projet de Plan Régional d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PREDMA)


Adopté le 29/09/2009
Saisine 		Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Gérard Ader

Réflexion du CESR sur la réforme territoriale en Ile-de-France


Adopté le 24/09/2009
Saisine 		Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Denys Dartigues

Projet de Plan régional d'Elimination des Déchets Dangereux (PREDD)


Adopté le 01/09/2009
Saisine 		Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : Michel Senechal

La contribution des Opérations d'intérêt national à l'action régionale - SDRIF et territoires de projet


Adopté le 02/07/2009
Autosaisine 		Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-Loup Fabre

Les effets de la crise sur l’activité économique et le secteur social en Ile-de-France - Situation au deuxième semestre 2008


Adopté le 11/06/2009
Saisine 		Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

L'emploi des jeunes et les politiques publiques


Adopté le 11/06/2009
Autosaisine 		Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : Bernard Dutoit

Avis du CESR d'Ile-de-France sur le Compte administratif 2008 du Conseil régional


Adopté le 11/06/2009
Saisine 		Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Révision du Plan de Déplacements Urbains, Contribution et propositions du CESR


Adopté le 14/05/2009
Saisine 		Commission des transports
Rapporteur : Daniel Rabardel

Actualisation du rapport du 21 avril 2005 sur les modes d’accueil pour la petite enfance en Ile-de-France


Adopté le 29/04/2009
Saisine 		Commission de la santé, de la solidarité et des affaires sociales
Rapporteur : Dominique Fabre

Projet de Plan Régional d’Elimination des Déchets d’Activités de Soins à risques infectieux (PREDAS)


Adopté le 29/04/2009
Saisine 		Commission de la santé, de la solidarité et des affaires sociales
Rapporteur : Norbert Scagliola

Pour une politique régionale de l'AIO (Accueil-Information-Orientation) tout au long de la vie


Adopté le 16/03/2009
Saisine 		Commission de l'éducation, de la formation, de l'enseignement et de la recherche
Rapporteur : Gérard Lehmann

Synthèse du colloque sur l'agriculture de proximité : un remarquable enjeu pour les territoires et les terroirs d’Ile-de-France


Adopté le 03/02/2009
Saisine 		Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité

Tourisme en Ile-de-France : pour un accueil à la hauteur des enjeux


Adopté le 22/01/2009
Autosaisine 		Commission du tourisme, des sports et des loisirs
Rapporteur : Barthélémy Trimaglio

Projet de budget 2009


Adopté le 11/12/2008
Saisine 		Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Euroséminaire associant les CESR du Bassin Parisien sur l'énergie - 2e semestre 2008


Adopté le 25/11/2008
Projet 		Commission de l'action européenne et internationale

Note de conjoncture économique et coup de projecteur sur la filière automobile


Adopté le 13/11/2008
Saisine 		Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

Communication sur la situation de l'emploi et la conjoncture économique en Ile-de-France au premier semestre 2008 et focus sur la filière automobile francilienne


Adopté le 13/11/2008
Communication 		Commission de l'emploi et du développement économique
Rapporteur : François Millereux

Avis relatif à la modulation des fractions régionales de tarif de la TIPP et aux orientations budgétaires de la Région d'Ile de France pour 2009


Adopté le 13/11/2008
Saisine 		Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Affectation du résultat 2007 et au budget supplémentaire 2008


Adopté le 09/10/2008
Saisine 		Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Point d'actualité européenne sur la politique européenne de l'environnement


Adopté le 09/10/2008
Communication 		Commission de l'action européenne et internationale
Rapporteur : Didier de Saint-Vincent

Avis sur le projet de SDRIF amendé suite à l'enquête publique


Adopté le 18/09/2008
Saisine 		Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Pierre Moulié

Le compte administratif 2007


Adopté le 19/06/2008
Communication 		Commission des finances et du plan
Rapporteur : Jacques Monier

Lutter contre les inégalités sociales et de santé et pour l’autonomie, l’action régionale dans les domaines du développement social et de la santé


Adopté le 19/06/2008
Autosaisine 		Commission de la santé, de la solidarité et des affaires sociales
Rapporteur : Christine Auberger

Programme régional en faveur de l'agriculture périurbaine


Adopté le 01/05/2008
Autosaisine 		Commission de l'agriculture, de l'environnement et de la ruralité
Rapporteur : Damien Greffin

La contribution de l'intercommunalité à l'action régionale - SDRIF et territoires de projets


Adopté le 10/04/2008
Autosaisine 		Commission de l'aménagement du territoire
Rapporteur : Isabelle Drochon

Communication sur le livre vert : vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine


Communication 		Commission des transports
Rapporteur : Denys Dartigues